Les instances

 

LES INSTANCES

 

Conseil d’Administration : organe décisionnel

Président : Monsieur HENIART. Le C.A définit et délibère sur la politique générale de l’établissement. D’autres organes consultatifs participent à la vie de notre entreprise.

 

Commission Médicale d’Etablissement

• La C.M.E. définit, avec le Directeur, la politique médicale et donne un avis sur la nomination du personnel médical.

 

Comité Technique d’Etablissement

• Le C.T.E. est un organe consultatif représentant les personnels non médicaux. Il donne un avis sur les orientations générales de l’établissement et ses principales règles de fonctionnement.

 

Le Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales

• Le C.L.I.N. intervient pour la prévention et la lutte contre les infections contractées à l’hôpital.

 

La Commission de Relation avec les Usagers de la Qualité de la Prise en Charge

• La CRUCQ a pour rôle de remédier aux insuffisances d’information donnée aux patients à l’origine d’insatisfactions, de plaintes ou de contentieux.

 

Le Comité de Liaison en Alimentation et Nutrition

• Le CLAN conseille pour l’amélioration de la prise en charge nutritionnelle des malades et l’amélioration de la qualité de l’ensemble de la prestation alimentation-nutrition. Elle intervient dans un « cadre » médical.

 

Le Comité de Lutte contre la Douleur

• Le CLUD est une instance qui a pour rôle de proposer des actions à mettre en oeuvre, pour améliorer la prise en charge de la douleur des patients quels qu'en soient le type, l'origine, et le contexte.

 

Commission des Médicaments et des Dispositifs Médicaux Stériles

• La COMEDIMS définit la politique du médicament et instaure la qualité des soins en sécurisant l’utilisation des médicaments et dispositifs médicaux.

 

Commission des Antibiotiques

• Cette commission a pour mission de promouvoir et de veiller à la bonne utilisation des antibiotiques

 

Comission des Vigilances

• Ce comité a pour mission de veiller à la diffusion des alertes sanitaires provenant du ministère et d’organiser le système d’alerte au sein de l’établissement.

 

Commission de Soins Infirmiers Médicotechnique et de Rééducation

• La Commission est consultée sur l’organisation, la recherche et l’élaboration des soins infirmiers.

 

Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail

Le C.H.S.C.T. donne un avis, conseille et fait des propositions sur l’hygiène, la sécurité et les conditions de vie au travail.

 

Commission de Sécurité transfusionnelle et d’Hémovigilance

Il a pour mission de contribuer pas ses études et ses propositions à l’amélioration de lasécurité des patients transfusés

 

Le comité de Pilotage

Il a pour rôle d’organiser la démarche qualité au sein de l’établissement.

 

Le Comité des escarres

Il a pour rôle d’organisation de la prise en charge des escarres dans l’établissement.

 

Le Comité des chutes

Il a pour rôle de proposer et de mettre en place des actions de prévention des chutes dans l’établissement.

 

Le Comité de bientraitance

Il a pour rôle de promouvoir la politique de bientraitance de l’établissement, au travers d’ actions telles que la réalisation d’évaluation ou de documents qualité.

 

Le Conseil de la vie Sociale 

Le CVS et obligatoirement consulté sur l’élaboration et la modification du règlement de fonctionnement et du projet d’établissement.

 

Commission Administrative Paritaire Locale

• La C.A.P.L. donne un avis sur toute décision concernant le déroulement de carrière des agents (titularisation, avancement d’échelon, de grade).

 

La Commission de Restauration

• La Commission de Restauration est une instance qui a pour rôle de veiller à ce que la prestation restauration réponde aux besoins et attentes des Résidents. Elle participe à l’élaboration des menus. 

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